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Autorisation d’urbanisme PA n°01502423M0001 à Brageac (15700) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01502423M0001). Le projet est situé au RUE Marcel Mazar-placedes abbe à Brageac (15700). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 30 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE Marcel Mazar-placedes abbe, Brageac (15700).

Références cadastrales : YC, 86.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BRAGEAC (SIREN 211500244, SIRET 21150024400010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Brageac (15700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01502423M0001
  • Code commune INSEE : 15024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Brageac (15700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².