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Autorisation d’urbanisme PA n°02109915B0001 à BOUZE-LES-BEAUNE (21200) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02109915B0001). Le projet est situé au Sur le Guet à BOUZE-LES-BEAUNE (21200). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Sur le Guet, BOUZE-LES-BEAUNE (21200).

Références cadastrales : AA, 60, AA, 61, AA, 63.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRES DE BOURGOGNE (SIREN 478885650, SIRET 47888565000026, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité CHALON SUR SAONE (71100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 729 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02109915B0001
  • Code commune INSEE : 21099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOUZE-LES-BEAUNE (21200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 729 m².