← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bourgneuf

Permis d’aménager à Bourgneuf (73390) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/12/01 à Bourgneuf à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 1 décembre 2022 par la commune de Bourgneuf. Implanté Lieu-dit BAROUCHAT, à Bourgneuf (73390), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de BAROUCHAT.

Le projet est porté par SM ALP'ARC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bourgneuf compte 679 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit BAROUCHAT, Bourgneuf (73390).

Références cadastrales : ZN, 127, ZN, 128, ZN, 132.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SM ALP'ARC (SIREN 257302430, SIRET 25730243000075, APE 84.11Z, catégorie juridique 7354, localité Saint-Pierre-d'Albigny (73250)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 79 040 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/12/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305322G3001
  • Code commune INSEE : 73053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bourgneuf (73390). Le terrain couvre 79 040 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bourgneuf (73390)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bourgneuf