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Autorisation d’urbanisme PA n°0170591400001 à BOURGNEUF (17220) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0170591400001). Le projet est situé au route de la Grenouillere à BOURGNEUF (17220). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 1 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : route de la Grenouillere, BOURGNEUF (17220).

Références cadastrales : ZA, 321, ZA, 322.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GPM IMMOBILIER (SIREN 440902278, SIRET 44090227800017, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité ANGOULINS SUR MER (17690)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 493 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 mars 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0170591400001
  • Code commune INSEE : 17059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOURGNEUF (17220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 493 m².