Permis d’aménager à Bourg Saint Bernard (31570) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/10/13 à Bourg Saint Bernard à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 13 octobre 2023 par la commune de Bourg Saint Bernard. Implanté Lieu-dit Le Village, à Bourg Saint Bernard (31570), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Le Village.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bourg Saint Bernard compte 1 110 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Village, Bourg Saint Bernard (31570).
Références cadastrales : G, 442.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Dakar (10700).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 550 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 22 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03108223U0002
- Code commune INSEE : 31082 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bourg Saint Bernard (31570). Le terrain couvre 1 550 m².