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Permis d’aménager à Bourg De Peage (26300) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/03/15 à BOURG DE PEAGE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de BOURG DE PEAGE. Implanté LES TORDIERES, à Bourg De Peage (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par BP AMENAGEMENTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOURG DE PEAGE compte 9 578 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES TORDIERES, Bourg De Peage (26300).

Références cadastrales : ZE, 85, ZE, 85.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BP AMENAGEMENTS (SIREN 808527469, SIRET 80852746900015, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité ROMANS SUR ISERE (26100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 156 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02605713V0001
  • Code commune INSEE : 26057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bourg De Peage (26300). Le terrain couvre 16 156 m².

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