← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bouresse

Permis d’aménager à Bouresse (86410) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/04/05 à BOURESSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 5 avril 2018 par la commune de BOURESSE. Implanté à Bouresse (86410), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE DE BOURESSE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOURESSE compte 621 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Bouresse (86410).

Références cadastrales : 0C, 793, 0C, 790.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BOURESSE (SIREN 218600344, SIRET 21860034400012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BOURESSE (86410)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08603418S0001
  • Code commune INSEE : 86034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bouresse (86410). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bouresse (86410)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bouresse