← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bourberain

Permis d’aménager à Bourberain (21610) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/11/02 à Bourberain à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 2 novembre 2016 par la commune de Bourberain. Implanté 3 RTE de Beze, à Bourberain (21610), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par COMMUNE DE BOURBERAIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bourberain compte 396 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RTE de Beze, Bourberain (21610).

Références cadastrales : E, 486.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BOURBERAIN (SIREN 212100945, SIRET 21210094500014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bourberain (21610)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 738 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02109416E0002
Code commune INSEE : 21094 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bourberain (21610). Le terrain couvre 738 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bourberain (21610)

Autres permis d'aménager dans la commune

2016 - de Beze -

Voir toutes les autorisations à Bourberain

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21094
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02109416E0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-11-02
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE BOURBERAIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	212100945
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21210094500014
Code postal du demandeur	21610
Localité du demandeur	Bourberain
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	3
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	de Beze
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Bourberain
Code postal du terrain	21610
sec_cadastre1	E
num_cadastre1	486
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	738
Code zone opératoire	4