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Permis d’aménager à Bouquetot (27310) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/10/05 à BOUQUETOT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 5 octobre 2017 par la commune de BOUQUETOT. Implanté 48 Chemin du Carosse, à Bouquetot (27310), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOUQUETOT compte 1 027 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 48 Chemin du Carosse, Bouquetot (27310).

Références cadastrales : ZL, 391, ZL, 392, ZL, 394.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX (SIREN 780806469, SIRET 78080646900380, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, localité EVREUX (27001)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 143 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02710217S0001
  • Code commune INSEE : 27102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bouquetot (27310). Le terrain couvre 3 143 m².

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