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Permis d’aménager à Boulay-Les-Barres (45140) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/30 à Boulay-les-Barres à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 30 mai 2016 par la commune de Boulay-les-Barres. Implanté LD Moulin Brule, à Boulay-Les-Barres (45140), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par NEGOCIM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Boulay-les-Barres compte 1 052 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LD Moulin Brule, Boulay-Les-Barres (45140).

Références cadastrales : AA, 125, AA, 119, AA, 117.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEGOCIM (SIREN 325973329, SIRET 32597332900148, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Meung-sur-Loire (45130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 novembre 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0450461600001
Code commune INSEE : 45046 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Boulay-Les-Barres (45140). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45046
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0450461600001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-05-30
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-11-07
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NEGOCIM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	325973329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	32597332900148
Code postal du demandeur	45130
Localité du demandeur	Meung-sur-Loire
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	LD
Libellé de la voie du terrain	Moulin Brule
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Boulay-les-Barres
Code postal du terrain	45140
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	125
sec_cadastre2	AA
num_cadastre2	119
sec_cadastre3	AA
num_cadastre3	117
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4