← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bouillé-Courdault

Autorisation d’urbanisme PA n°08502820F0002 à BOUILLE-COURDAULT (85420) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08502820F0002). Le projet est situé au 4 rue de la Treille à BOUILLE-COURDAULT (85420). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 28 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue de la Treille, BOUILLE-COURDAULT (85420).

Références cadastrales : ZN, 101.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CARBET VENDEEN (SIREN 884471392, SIRET 88447139200016, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité BOUILLE-COURDAULT (85420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 390 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08502820F0002
  • Code commune INSEE : 85028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOUILLE-COURDAULT (85420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 390 m².