Autorisation d’urbanisme PA n°0130151600002 à BOUC-BEL-AIR (13320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0130151600002). Le projet est situé au CH DE SAUVECANNE à BOUC-BEL-AIR (13320). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CH DE SAUVECANNE, BOUC-BEL-AIR (13320).
Références cadastrales : CE, 59.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TIPIMO (SIREN 487789323, SIRET 48778932300028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MEYREUIL (13590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 127 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 mars 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130151600002
- Code commune INSEE : 13015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOUC-BEL-AIR (13320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 127 m².