Autorisation d’urbanisme PA n°0130151500005 à BOUC-BEL-AIR (13320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0130151500005). Le projet est situé au Chemin de Sauvecanne La Pe à BOUC-BEL-AIR (13320). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de Sauvecanne La Pe, BOUC-BEL-AIR (13320).
Références cadastrales : CD, 301.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES PINS DE BBA (SIREN 499251288, SIRET 49925128800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BOUC BEL AIR (13320)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 296 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130151500005
- Code commune INSEE : 13015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOUC-BEL-AIR (13320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 296 m².