Autorisation d’urbanisme PA n°0130151500003 à BOUC-BEL-AIR (13320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0130151500003). Le projet est situé au 270 PETIT CH D'AIX à BOUC-BEL-AIR (13320). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 270 PETIT CH D'AIX, BOUC-BEL-AIR (13320).
Références cadastrales : AP, 34, AP, 37, AP, 38.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PETIT AIX (SIREN 817855323, SIRET 81785532300017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité SEILLONS SOURCE D'ARGENS (83470)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 783 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130151500003
- Code commune INSEE : 13015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOUC-BEL-AIR (13320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 783 m².