Autorisation d’urbanisme PA n°07612315M0002 à BOSC GUERARD SAINT ADRIEN (76710) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07612315M0002). Le projet est situé au Rue du Petit Bosc Guerard à BOSC GUERARD SAINT ADRIEN (76710). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Petit Bosc Guerard, BOSC GUERARD SAINT ADRIEN (76710).
Références cadastrales : D, 631, D, 632, D, 633.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA FORET VERTE (SIREN 380557397, SIRET 38055739700037, APE 93.11Z, catégorie juridique 5499, localité CROISSY SUR SEINE (78290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 682 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 avril 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07612315M0002
- Code commune INSEE : 76123 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOSC GUERARD SAINT ADRIEN (76710). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 682 m².