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Permis d’aménager à Borreze autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/05/30 à Borreze à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 30 mai 2013 par la commune de Borreze. Implanté Lieu-dit Pech de la Mezie, à Borreze, dans le département d’Dordogne, en Aquitaine, dans le secteur de Pech de la Mezie.

Le projet est porté par COMMUNE DE BORREZE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Borreze compte 348 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pech de la Mezie, Borreze.

Références cadastrales : AP, 326, AP, 328, AP, 329.

Région : Aquitaine • Département : Dordogne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BORREZE (SIREN 212400501, SIRET 21240050100012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Borreze (24590)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02405012M0002
Code commune INSEE : 24050 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Borreze. Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2013 - 02405012M0002 -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Dordogne
Code de la commune du lieu des travaux	24050
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02405012M0002
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-05-30
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-09-08
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE BORREZE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	212400501
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21240050100012
Code postal du demandeur	24590
Localité du demandeur	Borreze
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Pech de la Mezie
Localité du terrain	Borreze
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	AP
num_cadastre1	326
sec_cadastre2	AP
num_cadastre2	328
sec_cadastre3	AP
num_cadastre3	329
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4