← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bonnières-sur-Seine

Permis d’aménager à Bonnieres Sur Seine (78270) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/12/30 à BONNIERES SUR SEINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 30 décembre 2019 par la commune de BONNIERES SUR SEINE. Implanté Lieu-dit LE GRAND CLOS, à Bonnieres Sur Seine (78270), dans le département d’Yvelines, en Île-de-France, dans le secteur de LE GRAND CLOS.

Le projet est porté par CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BONNIERES SUR SEINE compte 5 038 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE GRAND CLOS, Bonnieres Sur Seine (78270).

Références cadastrales : AD, 539, AD, 538, AD, 6.

Région : Île-de-France • Département : Yvelines.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE (SIREN 200071074, SIRET 20007107400013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité FRENEUSE (78840)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 175 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/12/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07808919F0001
  • Code commune INSEE : 78089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bonnieres Sur Seine (78270). Le terrain couvre 10 175 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bonnières-sur-Seine (78270)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bonnières-sur-Seine