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Permis d’aménager à Bonnefamille (38090) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/21 à Bonnefamille à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 21 août 2013 par la commune de Bonnefamille. Implanté CHEM de Lavignon, à Bonnefamille (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE BONNEFAMILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bonnefamille compte 1 096 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de Lavignon, Bonnefamille (38090).

Références cadastrales : A, 904, A, 26.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BONNEFAMILLE (SIREN 213800485, SIRET 21380048500012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bonnefamille (38090)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380481320002
  • Code commune INSEE : 38048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bonnefamille (38090). Le terrain couvre 0 m².

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