Autorisation d’urbanisme PA n°01408321D0001 à Bonnebosq (14340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01408321D0001). Le projet est situé au 17 Rue du Chateau à Bonnebosq (14340). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 28 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 17 Rue du Chateau, Bonnebosq (14340).
Références cadastrales : AC, 185, AC, 67, AC, 72.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE UZES (SIREN 412574030, SIRET 41257403000034, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité PARIS 16 (75116)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 39 187 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01408321D0001
- Code commune INSEE : 14083 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Bonnebosq (14340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 39 187 m².