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Permis d’aménager à Bonnac La Cote (87270) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/06/28 à Bonnac la Cote à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 28 juin 2024 par la commune de Bonnac la Cote. Implanté rue du parc de Maison Roug, à Bonnac La Cote (87270), dans le département d’Haute-Vienne, en Limousin.

Le projet est porté par CU LIMOGES METROPOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bonnac la Cote compte 1 649 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du parc de Maison Roug, Bonnac La Cote (87270).

Références cadastrales : AS, 406, AS, 408, AS, 409.

Région : Limousin • Département : Haute-Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CU LIMOGES METROPOLE (SIREN 248719312, SIRET 24871931200162, APE 84.11Z, catégorie juridique 7343, localité LIMOGES (87031)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08702024J0002
  • Code commune INSEE : 87020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bonnac La Cote (87270). Le terrain couvre 0 m².

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