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Permis d’aménager à Les Bondons (48400) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/11/08 à Les Bondons à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 8 novembre 2023 par la commune de Les Bondons. Implanté La Cham des Bondons, à Les Bondons (48400), dans le département d’Lozère, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par DEPARTEMENT DE LA LOZERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Les Bondons compte 143 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Cham des Bondons, Les Bondons (48400).

Références cadastrales : B, 527, B, 528, B, 529.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Lozère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE LA LOZERE (SIREN 224800011, SIRET 22480001100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité Mende (48000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04802823B0001
  • Code commune INSEE : 48028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Bondons (48400). Le terrain couvre 0 m².

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