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Permis d’aménager à Boisset Et Gaujac (30140) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/02/13 à BOISSET ET GAUJAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 13 février 2020 par la commune de BOISSET ET GAUJAC. Implanté LA SARDOUNARIE, à Boisset Et Gaujac (30140), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par SAS FONCIERE BAMA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOISSET ET GAUJAC compte 2 591 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA SARDOUNARIE, Boisset Et Gaujac (30140).

Références cadastrales : AM, 22, AM, 209, AM, 211.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS FONCIERE BAMA (SIREN 388849200, SIRET 38884920000034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité NIMES (30900)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03004219C0001
Code commune INSEE : 30042 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Boisset Et Gaujac (30140). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2020 - LA SARDOUNARIE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gard
Code de la commune du lieu des travaux	30042
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03004219C0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-02-13
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42.99Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAS FONCIERE BAMA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	388849200
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38884920000034
Code postal du demandeur	30900
Localité du demandeur	NIMES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LA SARDOUNARIE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BOISSET ET GAUJAC
Code postal du terrain	30140
sec_cadastre1	AM
num_cadastre1	22
sec_cadastre2	AM
num_cadastre2	209
sec_cadastre3	AM
num_cadastre3	211
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4