Permis d’aménager à Bois-Sainte-Marie (71800) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/09/19 à Bois-Sainte-Marie à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 19 septembre 2022 par la commune de Bois-Sainte-Marie. Implanté RTE departementale 79, à Bois-Sainte-Marie (71800), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Place du Cimetiere.
Le projet est porté par COMMUNE DE BOIS-SAINTE-MARIE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bois-Sainte-Marie compte 187 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bois-Sainte-Marie (71800). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bois-Sainte-Marie (71800)
