← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bois-Guillaume

Permis d’aménager à Bois Guillaume (76230) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/21 à BOIS GUILLAUME à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 21 mars 2024 par la commune de BOIS GUILLAUME. Implanté 235 RUE SAINTE VENISE, à Bois Guillaume (76230), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOIS GUILLAUME compte 14 262 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 235 RUE SAINTE VENISE, Bois Guillaume (76230).

Références cadastrales : AV, 237.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bihorel (76420).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 606 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07610823O0002
  • Code commune INSEE : 76108 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bois Guillaume (76230). Le terrain couvre 2 606 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bois-Guillaume (76230)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bois-Guillaume