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Permis d’aménager à Bois-Grenier (59280) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/17 à Bois-Grenier à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 17 septembre 2015 par la commune de Bois-Grenier. Implanté 1117 RUE d Armentieres, à Bois-Grenier (59280), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par NORINVEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bois-Grenier compte 1 793 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1117 RUE d Armentieres, Bois-Grenier (59280).

Références cadastrales : AA, 16.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NORINVEST (SIREN 501325930, SIRET 50132593000011, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité Fleurbaix (62840)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05908815B0003
  • Code commune INSEE : 59088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bois-Grenier (59280). Le terrain couvre 0 m².

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