Autorisation d’urbanisme PA n°00808120A0001 à BOGNY-SUR-MEUSE (08120) !
PAArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00808120A0001). Le projet est situé au RESERVE DE ROMA à BOGNY-SUR-MEUSE (08120). Le projet se situe dans le département Ardennes, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RESERVE DE ROMA, BOGNY-SUR-MEUSE (08120).
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOGNY-SUR-MEUSE (08120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 112 152 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
08
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ardennes
Code de la commune du lieu des travaux
08081
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
00808120A0001
Etat d’avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-05-11
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43.12A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
TISSERONT T.P
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
527793327
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale