Autorisation d’urbanisme PA n°00808117A0012 à BOGNY SUR MEUSE !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00808117A0012). Le projet est situé au LES TRIOTS à BOGNY SUR MEUSE. Le projet se situe dans le département Ardennes, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES TRIOTS, BOGNY SUR MEUSE.
Références cadastrales : AC, 213, AC, 397, AC, 304.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE (SIREN 210800652, SIRET 21080065200153, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BOGNY-SUR-MEUSE (08120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 744 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00808117A0012
- Code commune INSEE : 08081 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BOGNY SUR MEUSE. Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 744 m².