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Permis d’aménager à Blotzheim (68730) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/06/10 à Blotzheim à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 10 juin 2015 par la commune de Blotzheim. Implanté Lieu-dit Village, à Blotzheim (68730), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace, dans le secteur de Village.

Le projet est porté par MOYSE PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Blotzheim compte 4 947 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Village, Blotzheim (68730).

Références cadastrales : 29, 399, 29, 357.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOYSE PROMOTION (SIREN 502580780, SIRET 50258078000018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 21 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06804215D0002
  • Code commune INSEE : 68042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Blotzheim (68730). Le terrain couvre 0 m².

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