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Permis d’aménager à Bligny-Sur-Ouche (21360) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/01/30 à Bligny-sur-Ouche à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 30 janvier 2017 par la commune de Bligny-sur-Ouche. Implanté Lieu-dit FERME DE LA VIGNE, à Bligny-Sur-Ouche (21360), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de FERME DE LA VIGNE.

Le projet est porté par EURL ROBINE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bligny-sur-Ouche compte 812 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit FERME DE LA VIGNE, Bligny-Sur-Ouche (21360).

Références cadastrales : ZC, 172.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EURL ROBINE (SIREN 509253571, SIRET 50925357100012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Bligny-sur-Ouche (21360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02108716B0002
  • Code commune INSEE : 21087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bligny-Sur-Ouche (21360). Le terrain couvre 0 m².

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