← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bize-Minervois

Autorisation d’urbanisme PA n°01104115L0002 à Bize-Minervois (11120) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01104115L0002). Le projet est situé au RUE DE LA CAVE COOPERATIVE à Bize-Minervois (11120). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 12 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA CAVE COOPERATIVE, Bize-Minervois (11120).

Références cadastrales : C, 661, C, 832.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BIZE-MINERVOIS (SIREN 211100417, SIRET 21110041700016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bize-Minervois (11120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 596 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01104115L0002
  • Code commune INSEE : 11041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Bize-Minervois (11120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 596 m².