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Permis d’aménager à Biviers (38330) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/07/04 à BIVIERS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 4 juillet 2017 par la commune de BIVIERS. Implanté Route de Meylan - Chemin d, à Biviers (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCCV LES BALCONS DE BELLEDONNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BIVIERS compte 2 319 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Meylan - Chemin d, Biviers (38330).

Références cadastrales : AH, 8, AH, 9, AH, 10.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES BALCONS DE BELLEDONNE (SIREN 837479989, SIRET 83747998900019, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, localité MEYLAN (38240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 092 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/07/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380451710001
  • Code commune INSEE : 38045 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Biviers (38330). Le terrain couvre 11 092 m².

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