← Retour à la liste des autorisations sur la commune Biot

Autorisation d’urbanisme PA n°00601812B0006 à BIOT (06410) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00601812B0006). Le projet est situé au ROUTE DE VALBONNE à BIOT (06410). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 6 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE VALBONNE, BIOT (06410).

Références cadastrales : AV, 133.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOIS FLEURI (SIREN 789666104, SIRET 78966610400011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité SOLLIES VILLE (83210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 876 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601812B0006
  • Code commune INSEE : 06018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BIOT (06410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 876 m².