Autorisation d’urbanisme PA n°04401424A0001 à LE BIGNON (44140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04401424A0001). Le projet est situé au Rue des Freres Lumiere à LE BIGNON (44140). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Freres Lumiere, LE BIGNON (44140).
Références cadastrales : YA, 67, YA, 68, YA, 69.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GRAND LIEU COMMUNAUTE (SIREN 244400438, SIRET 24440043800127, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité LA CHEVROLIERE (44118)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 67 822 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04401424A0001
- Code commune INSEE : 44014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE BIGNON (44140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 67 822 m².