Autorisation d’urbanisme PA n°04401421A3001 à LE BIGNON (44140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04401421A3001). Le projet est situé au LA PIECE DE L HOMMEAU à LE BIGNON (44140). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 17 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA PIECE DE L HOMMEAU, LE BIGNON (44140).
Références cadastrales : ZC, 147, ZC, 149, ZC, 212.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GRAND LIEU COMMUNAUTE (SIREN 244400438, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité LA CHEVROLIERE (44118)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 44 406 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 mars 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04401421A3001
- Code commune INSEE : 44014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE BIGNON (44140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 44 406 m².