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Autorisation d’urbanisme PA n°0910641710001 à BIEVRES (91570) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0910641710001). Le projet est situé au Domaine de Monteclain à BIEVRES (91570). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Domaine de Monteclain, BIEVRES (91570).

Références cadastrales : N, 199.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PONEY-CLUB DE BRIMBORION (SIREN 309893733, SIRET 30989373300019, APE 93.11Z, catégorie juridique 9220, localité SEVRES (92310)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 mai 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0910641710001
  • Code commune INSEE : 91064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BIEVRES (91570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².