Autorisation d’urbanisme PA n°05205016S0001 à Biesles (52340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05205016S0001). Le projet est situé au impasse du 8 mai rue de Sa à Biesles (52340). Le projet se situe dans le département Haute-Marne, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : impasse du 8 mai rue de Sa, Biesles (52340).
Références cadastrales : ZL, 465, ZL, 463, ZL, 120.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BIESLES (SIREN 215200338, SIRET 21520033800014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Biesles (52340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 septembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05205016S0001
- Code commune INSEE : 52050 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Biesles (52340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².