Permis d’aménager à Bethoncourt (25200) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/07/31 à Bethoncourt à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 31 juillet 2017 par la commune de Bethoncourt. Implanté 13 Rue Henri de Bretagne, à Bethoncourt (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SEDD-AGENCE MONTBELIARD.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bethoncourt compte 5 308 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Rue Henri de Bretagne, Bethoncourt (25200).
Références cadastrales : AN, 121, AN, 131, AN, 134.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bethoncourt (25200). Le terrain couvre 44 170 m².
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