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Permis d’aménager à Bessoncourt (90160) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/03/20 à Bessoncourt à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 20 mars 2023 par la commune de Bessoncourt. Implanté Zone Commerciale ""Porte de, à Bessoncourt (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Sarre.

Le projet est porté par LA MAISON DU TREIZIEME.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bessoncourt compte 1 297 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Zone Commerciale ""Porte de, Bessoncourt (90160).

Références cadastrales : ZD, 88, ZD, 89.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA MAISON DU TREIZIEME (SIREN 304141203, SIRET 30414120300071, APE 66.30Z, catégorie juridique 5710, localité Nogent-sur-Marne (94130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 73 064 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001222A0002
  • Code commune INSEE : 90012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bessoncourt (90160). Le terrain couvre 73 064 m².

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