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Permis d’aménager à Bessey-En-Chaume (21360) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/06/26 à Bessey-en-Chaume à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 26 juin 2023 par la commune de Bessey-en-Chaume. Implanté 1 SENTI DES CHENEVIERES, à Bessey-En-Chaume (21360), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de CLAVOILLON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bessey-en-Chaume compte 122 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 SENTI DES CHENEVIERES, Bessey-En-Chaume (21360).

Références cadastrales : AB, 167, AB, 166, AB, 168.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bessey-en-Chaume (21360).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02106523B0001
Code commune INSEE : 21065 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bessey-En-Chaume (21360). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - DES CHENEVIERES -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21065
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02106523B0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-06-26
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	21360
Localité du demandeur	Bessey-en-Chaume
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	SENTI
Libellé de la voie du terrain	DES CHENEVIERES
Lieu-dit du terrain	CLAVOILLON
Localité du terrain	Bessey-en-Chaume
Code postal du terrain	21360
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	167
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	166
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	168
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4