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Autorisation d’urbanisme PA n°08201723S0001 à BESSENS (82170) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08201723S0001). Le projet est situé au LIEU- BESSENS à BESSENS (82170). Le projet se situe dans le département Tarn-et-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LIEU- BESSENS, BESSENS (82170).

Références cadastrales : 0D, 15, 0D, 1301.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PEYRANNE PROMOTION (SIREN 789537198, SIRET 78953719800010, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité BRETX (31530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 302 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08201723S0001
  • Code commune INSEE : 82017 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BESSENS (82170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 302 m².