Autorisation d’urbanisme PA n°0030251600001 à BESSAY SUR ALLIER (03340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0030251600001). Le projet est situé au Impasse Saint Exupery à BESSAY SUR ALLIER (03340). Le projet se situe dans le département Allier, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 21 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Impasse Saint Exupery, BESSAY SUR ALLIER (03340).
Références cadastrales : AC, 100, AC, 106.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DOMIMARI (SIREN 819494477, SIRET 81949447700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BESSAY SUR ALLIER (03340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0030251600001
- Code commune INSEE : 03025 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BESSAY SUR ALLIER (03340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².