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Autorisation d’urbanisme PA n°03403119K0003 à BESSAN (34550) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03403119K0003). Le projet est situé au CHEMI SAINT BERNARD à BESSAN (34550). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 21 août 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMI SAINT BERNARD, BESSAN (34550).

Références cadastrales : AA, 46, AA, 302, AT, 1.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BESSAN (SIREN 213400310, SIRET 21340031000016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BESSAN (34550)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 399 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03403119K0003
  • Code commune INSEE : 34031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BESSAN (34550). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 399 m².