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Permis d’aménager à Besancon (25000) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/12/14 à Besancon à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 14 décembre 2023 par la commune de Besancon. Implanté 15 rue de la grette, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par CU GRAND BESANCON METROPOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 rue de la grette, Besancon (25000).

Références cadastrales : DT, 73, DT, 75, DT, 76.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CU GRAND BESANCON METROPOLE (SIREN 242500361, SIRET 24250036100017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7343, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 698 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505623B0005
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Besancon (25000). Le terrain couvre 1 698 m².

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