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Permis d’aménager à Besancon (25000) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/12/03 à BESANCON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 3 décembre 2020 par la commune de BESANCON. Implanté Rue Peclet - Place Jean Gi, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE BESANCON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Peclet - Place Jean Gi, Besancon (25000).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BESANCON (SIREN 212500565, SIRET 21250056500016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505620B0003
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Besancon (25000). Le terrain couvre 0 m².

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