Autorisation d’urbanisme PA n°02505617B0007 à Besancon (25000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02505617B0007). Le projet est situé au 24-26 Rue Fontaine Ecu à Besancon (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 6 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 24-26 Rue Fontaine Ecu, Besancon (25000).
Références cadastrales : HV, 164, HV, 320, HV, 323.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SAIEMB LOGEMENT (SIREN 493017826, SIRET 49301782600014, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 915 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0007
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Besancon (25000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 915 m².