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Permis d’aménager à Berze La Ville (71960) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/06/05 à BERZE LA VILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 5 juin 2018 par la commune de BERZE LA VILLE. Implanté RUE DES FOURS A GYPSE, à Berze La Ville (71960), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de LES COCHERS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BERZE LA VILLE compte 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES FOURS A GYPSE, Berze La Ville (71960).

Références cadastrales : AB, 42.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BERZE LA VILLE (71960).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 642 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07103218S0001
  • Code commune INSEE : 71032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Berze La Ville (71960). Le terrain couvre 2 642 m².

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