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Autorisation d’urbanisme PA n°08602417X0001 à B RUGES (86190) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08602417X0001). Le projet est situé au LIEUD ROCFER à B RUGES (86190). Le projet se situe dans le département Vienne, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 10 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LIEUD ROCFER, B RUGES (86190).

Références cadastrales : BL, 83.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE ROCKCHAISE (SIREN 834259335, SIRET 83425933500018, APE 66.30Z, catégorie juridique 6540, localité BERUGES (86190)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 905 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08602417X0001
  • Code commune INSEE : 86024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à B RUGES (86190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 905 m².