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Autorisation d’urbanisme PA n°0020731600002 à Berry au Bac (02190) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0020731600002). Le projet est situé au Lieu-dit La renardiere à Berry au Bac (02190). Le projet se situe dans le département Aisne, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 29 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La renardiere, Berry au Bac (02190).

Références cadastrales : Z, 23.

Région : Picardie • Département : Aisne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SC DE LA FOSSE AUX LOUPS (SIREN 423995141, SIRET 42399514100011, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité FILAIN (02000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 33 600 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0020731600002
  • Code commune INSEE : 02073 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Berry au Bac (02190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 33 600 m².