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Permis d’aménager à Berg Sur Moselle (57570) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/11/06 à BERG SUR MOSELLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 6 novembre 2019 par la commune de BERG SUR MOSELLE. Implanté section 10 parcelle 368, à Berg Sur Moselle (57570), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE BERG SUR MOSELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BERG SUR MOSELLE compte 442 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : section 10 parcelle 368, Berg Sur Moselle (57570).

Références cadastrales : 10, 368.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BERG SUR MOSELLE (SIREN 215700626, SIRET 21570062600017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BERG SUR MOSELLE (57570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/11/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05706219N0002
  • Code commune INSEE : 57062 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Berg Sur Moselle (57570). Le terrain couvre 0 m².

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