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Permis d’aménager à Benouville (76790) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/19 à Benouville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 19 janvier 2023 par la commune de Benouville. Implanté RUE de l Aiguille de Belval, à Benouville (76790), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par LE HAVRE SEINE METROPOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Benouville compte 175 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de l Aiguille de Belval, Benouville (76790).

Références cadastrales : 0A, 501.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE HAVRE SEINE METROPOLE (SIREN 200084952, SIRET 20008495200015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7343, localité Le Havre (76600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07607922D0001
  • Code commune INSEE : 76079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Benouville (76790). Le terrain couvre 0 m².

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